Étude bilan du Contrat Territorial Milieu Aquatique de l’Ozon et étude préalable à l’élaboration d’un nouveau programme d’actions

L’objet du marché est de réaliser le bilan du Contrat Territorial Milieux Aquatiques Ozon, ainsi que l’étude préalable pour la mise en œuvre du futur Contrat Territorial en définissant les enjeux, objectifs et un nouveau programme d’actions afin de viser l’objectif d’atteinte du bon état écologique des eaux visé par la Directive Cadre européenne sur l’Eau.

Les documents et informations afférents à cette consultation sont consultables et téléchargeables ici :

CCTP_OZON_2016 BPU_Ozon_2016 AE_OZON_2016 RC_OZON_2016