Comptes-rendus des Comités Syndicaux

Comptes-rendus des Comités Syndicaux

Le Comité syndical est l’organe délibérant du SyRVA. Il règle par délibération les affaires du Syndicat.

Lors de ces réunions sont débattues et décidées, l’organisation du Syndicat et les questions liées à ses compétences liées à la gestion des milieux aquatiques et plus particulièrement de la Vienne et de ses affluents.

Les délibérations et débats du Comité sont mentionnés dans les comptes-rendus des réunions. Elles sont soumises au contrôle de la légalité des services préfectoraux.

Comptes-rendus des Comités syndicaux en téléchargement (ci-dessous)

Année 2017

Compte-rendu du 27 juin 2017

Compte-rendu du 23 mai 2017

Compte-rendu du 04 avril 2017

Compte-rendu 29 mars 2017

Compte-rendu du 28 février 2017

Année 2016

Compte-rendu du 7 décembre 2016

Compte-rendu du 18 octobre 2016

Compte-rendu 06 juillet 2016

Compte-rendu du 17 mai 2016

Compte-rendu du 30 mars 2016

Compte-rendu du 03 mars 2016